La clause de non-responsabilité suivante, ainsi que les conditions générales d'utilisation du site Web de Famic Technologies Inc. ("Famic"), s'appliquent à l'utilisation des outils en ligne ("OL") de Famic, y compris le Catalogue de fonctions mathématiques, équations hydrauliques et calculateur, équations pneumatiques et calculateur, équations électriques et calculateur et tout autre OL développé par Famic, présent et futur. Certains de ces OL peuvent avoir des termes et conditions supplémentaires, qui seront applicables, le cas échéant.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Veuillez lire attentivement cette clause de non-responsabilité avant d'utiliser l'OL. En accédant et en utilisant le contenu et les résultats de l'OL, l’Utilisateur (vous) reconnaît, accepte et s’engage à respecter les termes et conditions suivants. Une telle acceptation permet l’accès à l'OL et l’utilisation de son contenu et ses résultats.

1. Propriété intellectuelle : Famic et ses concédants détiennent et conservent tous les droits de propriété intellectuelle attachés à l'OL, y compris tous les droits, titres et intérêts, y compris les droits d'auteur et les droits de brevet, ainsi que les droits de marque, la clientèle, les secrets commerciaux, le savoir-faire et les droits moraux, quelle que soit la forme ou le support dans ou sur lequel l'OL peut exister.
2. Responsabilité de l'Utilisateur : l'utilisation de l'OL par l’Utilisateur se fait à ses risques et périls. Celui-ci est seul responsable de son utilisation et de son interprétation du contenu et des résultats de l'OL.
3. Exactitude et fiabilité : Bien que Famic s'efforce d'assurer l'exactitude et la fiabilité de ses OL, Famic ne garantit ni leur exhaustivité ni leur exactitude. L'Utilisateur doit vérifier de manière indépendante les résultats obtenus avant de s'y fier pour ses applications ou décisions.
4. Non-garantie : Le contenu et les résultats de l'OL sont fournis "TELS QUELS", sans aucune garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite. Famic décline toute garantie, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation des droits de propriété intellectuelle, etc.
5. Limitation de responsabilité : En aucun cas, Famic et ses fournisseurs ne seront responsables en vertu des présentes envers l'Utilisateur ou tout tiers pour tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire, consécutif ou tout autre dommage, responsabilité, dépenses ou coûts de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de bénéfices, la perte de revenus, la perte d'utilisation de l’OL ou de tout autre système d'information sur les ordinateurs des utilisateurs, la perte de données, l'interruption d'activité, la non-réalisation des économies escomptées, le coût d'approvisionnement de biens ou services de substitution ou autre couverture, toute autre perte commerciale ou économique similaire de quelque nature que ce soit, quelle qu'en soit la cause et quelle que soit la théorie juridique de la responsabilité, qu'elle découle d'un contrat, d'un délit (y compris, sans s'y limiter, la négligence, la force majeure, l'équité, la Common Law ou tout autre cause, acte d'un tiers ou autre), même si Famic a été avisée d’une telle possibilité.
6. Consultation et conseils professionnels : Le contenu et les résultats de l’OL sont destinés à des fins d'information uniquement. Il est fortement recommandé de consulter des professionnels qualifiés ou des experts dans le domaine des mathématiques et de l'ingénierie avant de se fier aux résultats obtenus.
7. Reproduction : Toute reproduction totale ou partielle de l'OL est strictement interdite.
8. Modifications et mises à niveau : Famic se réserve le droit de modifier ou de mettre à niveau l'OL sans préavis. Famic ne garantit ni la disponibilité continue de l'OL ni son support.
9. Lois applicables : Cette clause de non-responsabilité doit être interprétée et régie conformément aux lois de la province de Québec, Canada. L'Utilisateur consent à la compétence exclusive des tribunaux du district de Montréal (Québec), Canada.